Analyse des ASC et du risque URSSAF
Quelles sont les tolérances URSSAF dans la gestion de vos ASC ?
Comment établir avec sérénité votre catalogue d’activité annuel ?
L’expert-comptable analyse pour vous ces prestations au regard des évolutions réglementaires.
Notre solution
L’analyse de vos prestations sociales vous apportera des réponses claires et précises aux trois questions fondamentales suivantes :
- La prestation est-elle soumise ou exonérée de cotisations et contributions sociales ? Selon quelles modalités ?
- Existe-t-il des plafonds ? Si oui, pour quels montants ?
- Le principe de non-discrimination est-il respecté ?
Cette démarche vous permettra d’être conforme à la réglementation et d’éviter tout risque de redressement en cas de contrôle.
Notre cabinet a compilé de nombreuses notes d’observations issues de contentieux et de redressements URSSAF.
Nous disposons donc de l’expérience des contrôles rencontrés par les comités. Nous sommes en mesure de vous partager les bonnes pratiques d’autres CSE.
Chaque année, votre CSE propose un catalogue d’activités sociales et culturelles aux ouvrants droit de l’entreprise. La politique sociale correspond-elle aux attendes des bénéficiaires ?
Vous vous interrogez sur les prestations choisies, leur pertinence et parfois vous pouvez être face à un dilemme dans la gestion de vos ASC : avez-vous les moyens budgétaires de ces choix d’activités ?
Le regard et l’analyse d’un expert peut vous aider dans vos choix.
Notre solution
Notre méthodologie d’analyse des activités sociales et culturelles vous permettra :
- De vous apporter une lecture statistique de vos activités :
- Analyse de fréquentation,
- Profil des bénéficiaires,
- Tarifs proposés,
- Contribution du CSE, …
- De confronter le budget de chaque activité au nombre de participants ;
- D’évaluer la satisfaction de vos salariés via des enquêtes (questionnaires, sondages) ;
- De mesurer l’empreinte carbone de vos activités et trouver des pistes d’amélioration.
En nous appuyant à la fois sur l’étude des données disponibles dans vos outils de gestion et sur des enquêtes auprès des salariés, nous vous livrerons un rapport qui vous permettra :
- D’identifier les succès et les échecs en matière de politique sociale poursuivie et d’améliorer vos choix.
- De réorienter vos choix d’ASC en vous appuyant sur des analyses précises
L’appui de l’expert-comptable, spécialisé dans la gestion des budgets constitue un conseil indispensable pour la réussite de votre mandat.