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Guide : L’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique

L’Accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique a prévu de « Proposer, sur la base des expériences, des accords nationaux et internationaux et des travaux des organismes de recherche du secteur privé (INRS, ANACT), des méthodes et des outils d’objectivation et de prévention des risques psychosociaux. »

Pour mettre en œuvre cette disposition, la DGAFP a lancé un appel d’offres pour faire appel à des compétences avérées et bénéficier de l’expérience acquise auprès des entreprises confrontées à des problématiques similaires. C’est le groupement composé de Secafi, Sémaphores et l’INTEFP qui a été retenu :

 SECAFI : premier cabinet de conseil en prévention des risques psychosociaux, agréé par le ministère du travail comme expert des CHSCT.

 SEMAPHORES : spécialiste de la conduite du changement et de la transformation des organisations et des enjeux de ressources humaines dans la sphère publique, et prestataire de longue date des collectivités locales.

 L’INTEFP : Institut National du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle, école de la formation initiale et continue des agents du ministère du travail, et en particulier sa mission Santé et Sécurité au Travail dans la Fonction Publique.


 

Téléchargement gratuit :

 Guide méthodologique d’aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique

Un comité de suivi composé de représentants des organisations d’employeurs de l’Etat de la Fonction Publique Territoriale et Hospitalière et de représentants des huit organisations syndicales représentatives dans la fonction publique, s’est réuni à plusieurs reprises pour apporter ses contributions à l’élaboration de ce guide. Fruit de ce dialogue riche, le « guide méthodologique d’aide à la prévention des RPS dans la fonction publique » est devenu une référence méthodologique de premier plan pour tous les acteurs du dialogue social dans la fonction publique.

La signature le 22 octobre 2013, d’un protocole d’accord relatif à la prévention des RPS dans la fonction publique, par six organisations syndicales et l’ensemble des employeurs des trois versants de la fonction publique, fixe un cadre pour une action rapide.

La mesure n°3 prévoit que « les employeurs pourront s’appuyer sur les différents outils méthodologiques développés dans le cadre des travaux, théoriques ou pratiques, faisant autorité sur le sujet. En particulier, ils pourront s’appuyer sur le Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique ».

Le cabinet SECAFI est très heureux d’avoir ainsi outillé les représentants du personnel et les employeurs publics. Nos équipes se fondent sur les outils développés dans le guide pour aider les acteurs de nombreuses administrations à évaluer et prévenir les risques psychosociaux. Elles se tiennent à votre disposition pour vous aider à mettre en œuvre ce difficile chantier de la prévention des RPS des agents publics.

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